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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRETTON GAUCHER
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PHANTOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHANTOM
BRETTON GAUCHER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94535558
Date de dépôt :
06/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2014

Présentation de la marque PHANTOM

Déposée le 6 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) BRETTON GAUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHANTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRETTON GAUCHER domicilié(e) 46 rue Desjoyaux,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2272207) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 287 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2272207) - 42005 - France.

La marque PHANTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHANTOM est expirée depuis le 6 septembre 2014.

BRETTON GAUCHER a également déposé les autres marques suivantes : OUVERTURE , BRETTON , GAUCHER , BRETTON GAUCHER


BRETTON GAUCHER Société Anonyme - 46 rue Desjoyaux,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2272207) - 42000 - France - SIREN 410287858


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2272207) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272207 - Publication au BOPI 2004-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 16 septembre 2004 - Changement d'adresse n°403153 - Publication au BOPI 2004-09-16

Inscription le 16 septembre 2004 - Changement de dénomination n°403152 - Publication au BOPI 2004-09-16

Inscription le 16 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403151 - Publication au BOPI 2004-09-16

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Armes à feu, carabines, munitions et projectiles